Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROSIAL
Airbus Defence and Space, SAS

Numéro de dépôt :
1343638
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2026

Présentation de la marque PROSIAL

Déposée le 21 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus Defence and Space auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus Defence and Space domicilié(e) 54-61 Route de Verneuil - 78130 - LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque PROSIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROSIAL arrivera à expiration en date du 21 février 2026.

Airbus Defence and Space a également déposé les autres marques suivantes : ELEO , ICED , SOBLOO , PICSIL , ICANEO , NEOSAT , CubAir , Clear Horizon , MICROSAT LAUNCHSHARE , DIADEM


Airbus Defence and Space, SAS - 54-61 Route de Verneuil - 78130 - LES MUREAUX - France - SIREN 393341516


Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426028 - Publication au BOPI 2006-01-13

Renouvellement sans limitation n°2062251 - Publication au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308447 - Publication au BOPI 2006-02-21

Inscription le 13 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°426031 - Publication au BOPI 2006-01-13

Inscription le 13 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426029 - Publication au BOPI 2006-01-13

Inscription le 13 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426030 - Publication au BOPI 2006-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 23 décembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°639120 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23

Renouvellement sans limitation le 17 février 2016 n°2610406 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-17

Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°720463 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-02-28

Inscription le 13 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721207 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;produits de protection thermique;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;articles de protection thermique;leurs pièces détachées.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper, à isoler et pour la protection thermique; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.